Une maladie professionnelle est l’exposition du salarié à un risque, de façon plus ou moins prolongée, dans l’exercice habituel de sa profession. Il peut être difficile de déterminer la cause de la maladie car il n’existe pas de vraie définition légale de la maladie professionnelle, néanmoins elle doit être recensée et reconnue comme maladie professionnelle, annexée comme telle par le Code de la Sécurité Sociale. La liste évolue, et est modifiée par décret selon les évolutions techniques et des progrès médicaux.
Une maladie professionnelle peut être le fait, par exemple, de l’absorption quotidienne de vapeurs toxiques ou poussières, ou de l’exposition à des agents physiques tels que le bruit.
Les maladies pouvant se déclarer des années après le début de l’exposition, il est très difficile d’en trouver l’origine. Il est même quasiment impossible, bien souvent, d’établir la date, le lien et la relation de causse à effet qui a provoqué la maladie professionnelle. Ainsi, le droit de réparation se fonde sur des critères médicaux et techniques de probabilité (pour la majorité des cas) ainsi que sur des critères administratifs de présomption.
Calcul de l’indemnité pour la maladie professionnelle :
L’indemnité des travailleurs atteints de maladies professionnelles est calculée en fonction :
- Des critères médicaux et techniques de probabilité.
- Des critères administratifs de présomption.
Il existe des tableaux qui recensent la liste de toutes les maladies professionnelles. Ils précisent les conditions à remplir
Conditions de reconnaissance de la maladie comme professionnelle
Ainsi pour être reconnue comme professionnelle, la maladie doit figurer dans un tableau annexé au code de la Sécurité Sociale.
Il existe 118 tableaux de maladies professionnelles, correspondants à des pathologies différentes.
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